Adaptation au sol et Réserves

le 19 janvier 2014 | Dans: Non classé

Je vous laisse vous faire une idée à partir d'un article que j'ai trouvé sur le site de l'AAMOI La cour de cassation dans l’affaire qui opposait un adhérent de l'AAMOI à la société AUVERGNE TERRE. Cette dernière avait gagné en appel, la Cour...

Billets récents

Cet article est la suite de l'article "Adaptation au sol et Réserves" "La Cour de Cassation ayant donné raison aux époux XXX contre leur CST  "AUVERGNE TERRE", l'affaire a été de nouveau renvoyée devant  la Cour d'Appel de RIOM et voici le...

Depuis 10 ans l'AAMOI se bat pour faire reconnaître le droit des maîtres de l'ouvrage à retrouver leur terrain dans l'état d'origine lorsque le contrat de construction est annulé à la suite d'une faute du constructeur, alors que la jurisprudence...

Faut il défier l’AAMOI ?

le 2 mars 2013 | Dans: Non classé

Voici la réponse de l'AAMOI au défi d'un constructeur qui se croyait inattaquable.... Le directeur juridique du groupe AVENIR nous ayant défié de trouver des irrégularités dans leur contrat, et nous ayant encouragé, si nous en trouvions, à...

L’AAMOI est une association de défense des consommateurs, dont l’agrément a été accordé par Monsieur le Préfet de l’Essonne le 6 janvier 2006 puis renouvelé le 7 décembre 2010 Sa principale vocation est notamment celle de préserver...

Le président de l'UMF de la région Auvergne, dans un article du Journal La Montagne en date du 29 janvier 2013 (page 10), dresse un bilan morose de leur activité sur notre région: "On note une baisse de 16% au plan local contre 19% au plan...

Les contrats de sous-traitance, fournis par notre CST, Les MAISONS COLUMBIA, sont actuellement à l'étude chez notre avocate ainsi qu'à l'AAMOI Si, il s'avère après étude par des personnes et des juridictions compétentes, que ces contrats sont...

Après une mise en demeure pour faire appliquer le jugement d'appel, notre CST, Les Maisons COLUMBIA, s'est enfin décider à nous les faire parvenir.   A la lecture des contrats reçus, il semblerait que la rédaction ne respecte pas...

Dans l'affaire où Les Maisons COLUMBIA nous avaient assignés en paiement prévisionnel, la Cours d'appel a également rendu son verdict qui met aussi fin à la procédure. Cette dernière à constater le désistement d'appel de la SARL Les Maisons...

Dans l'affaire pour l'obtention des contrats de sous-traitance, la Cours d'Appel a rendu son verdict ce qui met fin à cette procédure. L'appel des Maisons COLUMBIA est caduque et irrecevable du fait qu'il a été déposé hors délais. Surprenant de...

Lorsque nous avons choisi de faire construire nous nous sommes orientés sur l'UMF (l'Union des Maisons Françaises) puis ensuite sur les Maisons COLUMBIA de Clermont-Fd pensant avoir à faire des gens sérieux. Le slogan de l'UMF est : des...